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Marques déposées par Syndicat des Agrobiologistes du JURA
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BIO COMTOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO COMTOIS
Syndicat des Agrobiologistes du JURA

Numéro de dépôt :
93452176
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIO COMTOIS

Déposée le 22 janvier 1993 par Syndicat des Agrobiologistes du JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO COMTOIS »

Le déposant est Syndicat des Agrobiologistes du JURA, domicilié(e) Siège social: Le Bio Lopin, 39570 St Maur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Agrobiologistes du JURA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Syndicat des Agrobiologistes du JURA a également déposé les autres marques suivantes : BIO COMTOIS , BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS , BIO COMTOIS


Syndicat des Agrobiologistes du JURA - Siège social: Le Bio Lopin, 39570 St Maur - France


Syndicat des Agrobiologistes du JURA - France


Inscription le 19 mars 1996 - Rejet total n°199166 - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1996-03-19

Produits certifiés issus de l'agriculture biologique -Viandes -Préparations carnées -Volailles -Lapins -Fruits et légumes conservés -Fruits et légumes séchés et cuits -Gelées, confitures, compotes -Oeufs -Lait et produits laitiers -Céréales et graines -Fruits et légumes frais -Plantes et fleurs naturelles -Aliments pour les animaux -Boissons de fruits et jus de fruits -Sirops -Préparations pour boissons fruitées -Vins et boissons alcooliques issues du raisin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.